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Politiques et règlements

Politiques adoptées par le conseil d'administration le 7 décembre 2018

PDF. . . Politique de prévention et de lutte contre les violences à caractère sexuel (109/018-12)

PDF. . . Politique de développement durable - Refonte (113/018-12)

PDF. . . Politique concernant le tabagisme, le cannabis et les autres produits susceptibles d'altérer les facultés (124/018-12)

 

 

Règlement général des études

Règlement des études (432 -018-06)

 

Services et soutien aux étudiants
Politique de soutien aux étudiants en situation de handicap (117- 017-04)

Règlement de la bibliothèque à l'intention des usagers (426- 014-12)

 

Évaluation

Politique et règles administratives relatives à l'évaluation des apprentissages (414- 097-10)

Politique relative à l'usage et à la qualité de la langue française (114- 016-02)

 

Honnêteté intellectuelle

Politique relative à l'honnêteté intellectuelle dans le cadre de l'évaluation des apprentissages (401- 009-02)

Procédure relative aux manquements à l'honnêteté intellectuelle (402- 009-02)

 

Activités d'intégration 

Procédure relative au projet en organisation (434- 017-09)

Procédure relative au stage (435- 017-09)

 

Activités de recherche

Pour consulter l'ensemble des règles administratives, des politiques et des formulaires en lien avec nos programmes avec recherche, veuillez consulter la section Étudiants chercheurs.