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Politiques et règlements

PDF. . . 401 - Politique relative à l'honnêteté intellectuelle dans le cadre de l'évaluation des apprentissages (009-02)

PDF. . . 402 - Procédure relative aux manquements à l'honnêteté intellectuelle (009-02)

PDF. . . 403 - Procédure relative au mémoire (012-09)

  • PDF . . . F-403-0 - Enregistrement du projet de mémoire
  • PDF . . . F-403-00 - Formulaire d'enregistrement du champ disciplinaire du mémoire
  • PDF . . . F-403-1 - Rapport de l'examinateur du mémoire
  • PDF . . . F 403-2 - Rapport du président du jury
  • PDF . . . F-403-3 - Rapport de l'examinateur de la deuxième version du mémoire
  • PDF . . . F-403-4 - Rapport de l'examinateur externe supplémentaire
  • PDF . . . F-403-5 - Fiche de notation du mémoire - Décision du jury

PDF. . . 404 - Procédure relative au projet d'intervention (016-09) Déposé 11-11-201-6

  • PDF . . . F-404-1 - Approbation du projet d'intervention Déposé 11-11-2016
  • PDF . . . F-404-2 - Évaluation du projet d'intervention Déposé 09-11-2016
  • PDF. . .  F-405-5 - Dépôt numérique - Consentement de diffusion publique Déposé 09-11-2016

PDF. . . 405 - Procédure relative au stage et au travail dirigé (014-06)

    PDF . . .  F-405-1     Entente tripartite
    PDF . . .  F-405-2     Appréciation du stagiaire par le mandant (mi-mandat)
    PDF . . .  F-405-3     Appréciation finale du stagiaire par le mandant
    PDF . . .  F-405-4     Évaluation globale du stage par le directeur stage ou de travail dirigé
    PDF . . .  F-405-5     Dépôt numérique - Consentement de diffusion publique

    PDF . . .  F-405-8     Grille de suivi des démarches

PDF . . . 410 - Politique concernant les stagiaires postdoctoraux (010-10)

           PDF. . . F-410-1       Formulaire d'admission pour les stagiaires postdoctoraux 

PDF . . . 411 - Politique du fonds institutionnel de recherche (012-12)

PDF . . . 412 - Règles administratives relatives à l'encadrement des étudiants et à l'évaluation des activités des programmes de troisième cycle (006-05)

PDF       Conditions du passage accéléré de la maîtrise avec mémoire au doctorat

PDF . . . 414 - Politique et règles administratives relatives à l'évaluation des apprentissages (097-10)

PDF . . . 415 - Politique d'évaluation des programmes d'études de l'ENAP (011-11)

              419 - Abrogé

PDF. . .  426 - Règlement de la bibliothèque à l'intention des usagers (014-12)

PDF . . . 428 - Politique de la recherche (009-09)

PDF . . . 429 - Programme d'assistanat

PDF . . . 431 - Politique d'intégrité et d'éthique en recheche et sur les conflits d'intérêts (012-08)

PDF . . . 114 - Politique relative à l'usage et à la qualité de la langue française (016-02) 

PDF . . . 107 - Politique sur le respect et l'intégrité des personnes (004-12)

PDF . . . Directives de l'ENAP en matière d'archivage des données de recherche

Règlement général des études

PDF. . . 432- Règlement des études