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Politiques et règlements

PDF. . . 401 - Politique relative à l'honnêteté intellectuelle dans le cadre de l'évaluation des apprentissages (009-02)

PDF. . . 402 - Procédure relative aux manquements à l'honnêteté intellectuelle (009-02)

PDF. . . 403 - Procédure relative au mémoire (012-09)

  • PDF . . . F-403-0 - Enregistrement du projet de mémoire
  • PDF . . . F-403-00 - Formulaire d'enregistrement du champ disciplinaire du mémoire
  • PDF . . . F-403-1 - Rapport de l'examinateur du mémoire
  • PDF . . . F 403-2 - Rapport du président du jury
  • PDF . . . F-403-3 - Rapport de l'examinateur de la deuxième version du mémoire
  • PDF . . . F-403-4 - Rapport de l'examinateur externe supplémentaire
  • PDF . . . F-403-5 - Fiche de notation du mémoire - Décision du jury

PDF. . . 404 - Abrogé

PDF. . . 405 - Abrogé

PDF . . . 410 - Politique concernant les stagiaires postdoctoraux (010-10)

           PDF. . . F-410-1       Formulaire d'admission pour les stagiaires postdoctoraux 

PDF . . . 411 - Politique du fonds institutionnel de recherche (012-12)

PDF . . . 412 - Règles administratives relatives à l'encadrement des étudiants et à l'évaluation des activités des programmes de troisième cycle (006-05)

PDF       Conditions du passage accéléré de la maîtrise avec mémoire au doctorat

PDF . . . 414 - Politique et règles administratives relatives à l'évaluation des apprentissages (097-10)

PDF . . . 415 - Politique d'évaluation des programmes d'études de l'ENAP (011-11)

              419 - Abrogé

PDF. . .  426 - Règlement de la bibliothèque à l'intention des usagers (014-12)

PDF . . . 428 - Politique de la recherche (009-09)

              429 -  Abrogé

PDF . . . 431 - Politique d'intégrité et d'éthique en recheche et sur les conflits d'intérêts (012-08)

PDF. . .  434 - Procédure relative au projet en organisation (017-09)

  • PDF. . . F-434-1  Approbation projet en organisation
  • PDF. . . F-434-2  Appréciation par le mandant du projet en organisation
  • PDF. . . F-434-3  Évaluation du projet en organisation
  • PDF. . . F-434-4  Dépôt numérique du projet en organisation

PDF. . .  435 - Procédure relative au stage (017-09)

  • PDF. . .  F-435-1  Entente tripartite stage
  • PDF . . . F-435-2  Appréciation mandant mi-mandat stage
  • PDF . . . F-435-3  Appréciation mandant fin de stage
  • PDF . . . F-435-4  Évaluation du stage
  • PDF . . . F-435-5  Dépôt numérique stage

PDF . . . 114 - Politique relative à l'usage et à la qualité de la langue française (016-02) 

        . . . 107 - Abrogé

PDF . . . Directives de l'ENAP en matière d'archivage des données de recherche

Règlement général des études

PDF. . . 432- Règlement des études  (017-09)