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Corps professoral




Professeur associé
ENAP à Québec
Serge Lafontaine
Publications
Boisvert, Yves, Marchildon, Allison et Lafontaine, Serge. "Les défis éthiques et juridiques des partenariats public-privé", Vigie. 7(avril 2004), p. 6-7. (PDF)


Lafontaine, Serge. "La modernisation du processus judiciaire", Sources ENAP. 17(novembre-décembre 2002), p. 5-6. (PDF)


Lafontaine, Serge. "Le Code civil du Québec : un ambassadeur", Coup d'oeil. 8(octobre 2002), p. 2-4.


Lafontaine, Serge. "La spécificité de la justice administrative : les règles de procédure propres aux organismes juridictionnels", in Conférence des juristes de l'État, 13e, 1998, Québec. Actes de la XIIIe Conférence des juristes de l'État. Cowansville, Yvon Blais, 1998, p. 49-64. (KEQ 152 .G6 C748 1998)


Lafontaine, Serge et Bouvier, P. "Droits fondamentaux : l'autonomie procédurale des tribunaux administratifs et les règles d'exclusion de la preuve", in Conférence des juristes de l'État, 12e, 1996, Québec. Actes de la XIIe Conférence des juristes de l'État. Cowansville, Yvon Blais, 1996, p. 81-111.


Lafontaine, Serge et Rousseau, Dominique. Le pouvoir de révision en droit administratif. S.l., 1996, 62 p. (Texte révisé, après sa publication dans Développements récents en droit administratif, 1995, présenté à une conférence du Barreau canadien, tenue à Ottawa, en novembre 1996). (BRO 14570)


Lafontaine, Serge et Rousseau, Dominique. "Le pouvoir de révision en droit administratif", in Barreau du Québec. Formation permanente. Développements récents en droit administratif, 1995. Cowansville, Yvon Blais, 1995, p. 209-250. (KEQ 7 .B271 1995 70)


Lafontaine, Serge, Cliche, Bernard et Mailhot, Richard. Traité de droit de la santé et de la sécurité au travail : le régime juridique de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Cowansville, Yvon Blais, 1993, 563 p.


Lafontaine, Serge. "Le retrait préventif de la travailleuse enceinte ou qui allaite : qui décide quoi?", in Barreau du Québec. Formation permanente. Développements récents en droit du travail, 1991. Cowansville, Yvon Blais, 1991, p. 133. (Communication présentée lors du 22e colloque organisé par le Service de la formation permanente du Barreau du Québec, tenu à Montréal, le 25 avril 1991 et à Québec le 26 avril 1991, Aussi publié dans Congrès annuel du Barreau du Québec, 1991, p. 791).


Lafontaine, Serge. L'inspecteur de la CSST : policier ou conseiller?. Montréal, 1991, 30 p. (Allocution lors de la conférence, La santé et la sécurité au travail : le vécu de l'entreprise, par l'Institut international de recherche, tenue à Montréal, les 22 et 23 octobre 1991). (BRO 14574)


Lafontaine, Serge. Les aspects législatifs et réglementaires de la réforme du mode de tarification de la C.S.S.T. Montréal, 1990, 21, 13 p. (Allocution lors de la Conférence sur la réforme de la tarification à la CSST, présentée par le Centre des conférences professionnelles, à Montréal, le 22 janvier 1990). (BRO 14567)


Lafontaine, Serge. Les changements dans les activités de l'entreprise. Montréal, 1990, 35 p. (Allocution présentée à la conférence du Canadian Institute, Financement du régime de santé et de sécurité au travail, la réforme du mode de financement un an plus tard, tenue à Montréal, le 19 octobre 1990). (BRO 14568)


Lafontaine, Serge. Les droits conférés aux travailleurs et les moyens disponibles à l'employeur : le droit de refus, le droit de retour au travail et les plaintes en vertu de l'article 32 L.A.T.M.P. Montréal, 1990, 40 p. (Allocution lors du forum annuel, Santé et sécurité au travail, présenté par Insight, à Montréal, du 27 au 29 mars 1990). (BRO 14566)


Lafontaine, Serge. Les règles québécoises et fédérales en matière de santé-sécurité au travail : une mise à jour. Montréal, 1990, 60 p. (Allocution présentée lors de la 2e conférence annuelle, Santé et sécurité au travail : stratégies pour réduire les coûts, tenue à Montréal, par le Canadian Institute, le 26 mars 1990). (HD 7839 .Q3 .L166 1990)


Lafontaine, Serge. Le processus d'appel en accidents du travail au Canada / The Workers' Compensation Appeal Process in Canada. S.l., 1988, 20, 27 p. (Conférence lors du Canadian Workers' Compensation Conference, tenu à Sidney, C.-B., le 6 décembre 1988). (BRO 14573)


Lafontaine, Serge. Le rendement de l'avocat (e)... et son évaluation. Montréal, 1987, 15 p. (Allocution présentée lors du Congrès du Barreau du Québec, tenu à Montréal, mai 1987). (BRO 14575)


Lafontaine, Serge et Régnier, Claude. "Derniers développements dans la mise en marché des produits agricoles", La revue du Barreau. 44(mars-avril 1984), p. 309-331.


Lafontaine, Serge. "Les services de consultation personnelle aux étudiants, et la loi", Apprentissage et socialisation. 2(3, 1979), p. 151-161. (Texte d'une allocution prononcée devant des responsables de la consultation personnelle des commissions scolaires, à l'ENAP, en mars et avril 1979). (BRO 14565)


Lafontaine, Serge. L'autonomie du juriste. Québec, 1979, 11 p. (Allocution prononcée lors de la 2e Conférence des avocats-notaires de la Fonction publique, tenue à Québec, le 28 septembre 1979). (BRO 14569)


Lafontaine, Serge. L'incorporation professionnelle. S.l., 1979, 8 p. (Grandes lignes d'une conférence donnée au Congrès de l'Association professionnelle des criminologues du Québec, tenu à Montréal, le 26 mai 1979). (BRO 14572)


Lafontaine, Serge. Syndicalisme et professionnalisme : un faux débat. Montréal, 1979, 10 p. (Intervention à l'atelier, Éthique et syndicalisme, lors du Congrès multiprofessionnel (physiothérapeute, diététiste, orthophoniste, audiologiste, ergothérapeute), tenu à Montréal, le 8 juin 1979). (BRO 14571)